Conseil Municipal du 03 février 2015
DELIBERATIONS
02 - Culture et animation
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/003 | DENOMINATION DE VOIES - RECTIFICATIF - Délibération - (sans annexe) |
03 - Commerce
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/002 | DROITS DE PLACE, D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE PESAGE - MODIFICATIF - Délibération - Annexe |
07 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/011 | PERMIS DE CONSTRUIRE - TAXES D'URBANISME - REMISE DES PÉNALITÉS DE RETARD - Délibération - (sans annexe) |
13 - Affaires publiques et affaires juridiques
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/007 | BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS D'IMMEUBLES OPEREES AU TITRE DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe | ||
DEL2015/008 | DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE 12 RUE DES FRERES NICOULEAU A MONSIEUR BERNARD CHAMAYOU - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/009 | CESSION DU LOT NUMERO UN DE LA COPROPRIETE DU 36 RUE EMILE ZOLA A MESDAMES KARINE LAURENT ET SONIA MOREIRA - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/010 | ELARGISSEMENT DU CHEMIN RURAL DE LA CAULIE A BELLESERRE ET IMPLANTATION D'UN RESERVOIR SOUPLE DE LUTTE CONTRE LES INCENDIES - ACQUISITIONS D'EMPRISES SITUEES LIEU-DIT LA VALETTE AUX CONSORTS SIE ET A MADAME ET MONSIEUR FRANCIS LANDES - Délibération - (sans annexe) |
14 - Cadre de vie
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/004 | ÉCLAIRAGE PUBLIC - SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN - MISE EN CONFORMITÉ DU MATÉRIEL ET DU RÉSEAU D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME 2015 - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/013 | CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - Délibération - (sans annexe) |
16 - Non renseignée
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/001 | AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/005 | ACHAT DE MATERIAUX DE CARRIERE POUR L'ENTRETIEN, LES GROSSES REPARATIONS DE VOIRIE ET LE REMBLAIEMENT DE TRANCHEES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/006 | TRAVAUX - ETABLISSEMENT DE PLANS TOPOGRAPHIQUES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/012 | COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D'ACTIVITE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) |