Conseil Municipal du 03 février 2015




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/003DENOMINATION DE VOIES - RECTIFICATIF - Délibération - (sans annexe)

03 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/002DROITS DE PLACE, D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE PESAGE - MODIFICATIF - Délibération - Annexe

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/011PERMIS DE CONSTRUIRE - TAXES D'URBANISME - REMISE DES PÉNALITÉS DE RETARD - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/007BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS D'IMMEUBLES OPEREES AU TITRE DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe
DEL2015/008DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE 12 RUE DES FRERES NICOULEAU A MONSIEUR BERNARD CHAMAYOU - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/009CESSION DU LOT NUMERO UN DE LA COPROPRIETE DU 36 RUE EMILE ZOLA A MESDAMES KARINE LAURENT ET SONIA MOREIRA - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/010ELARGISSEMENT DU CHEMIN RURAL DE LA CAULIE A BELLESERRE ET IMPLANTATION D'UN RESERVOIR SOUPLE DE LUTTE CONTRE LES INCENDIES - ACQUISITIONS D'EMPRISES SITUEES LIEU-DIT LA VALETTE AUX CONSORTS SIE ET A MADAME ET MONSIEUR FRANCIS LANDES - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/004ÉCLAIRAGE PUBLIC - SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN - MISE EN CONFORMITÉ DU MATÉRIEL ET DU RÉSEAU D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME 2015 - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/013CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/001AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/005ACHAT DE MATERIAUX DE CARRIERE POUR L'ENTRETIEN, LES GROSSES REPARATIONS DE VOIRIE ET LE REMBLAIEMENT DE TRANCHEES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/006TRAVAUX - ETABLISSEMENT DE PLANS TOPOGRAPHIQUES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CASTRAISE DE L'EAU / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/012COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D'ACTIVITE 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)